1 TOM DESSUS
Présentation de la marque 1 TOM DESSUS
Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) ETS F. PICCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THONON LES BAINS), la marque française « 1 TOM DESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque 1 TOM DESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 TOM DESSUS est expirée depuis le 27 avril 1999.
ETS F. PICCOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44